2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Ports-sur-Vienne.
COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 37800 à Ports-sur-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE compte 6 autorisations recensées sur la période 20/02/2015 - 16/12/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/05/2015 - 16/12/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Ports-sur-Vienne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sepmes (37800) | PC Logement | — | — | 91 m² | 2015/08/18 |
| L Essart De La Bonde, Ports-sur-Vienne (37800) | PC Locaux | ZC221, ZC220 | 19 200 m² | 188 m² | 2015/05/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ports-sur-Vienne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Essart De La Bonde, Ports-sur-Vienne (37800) | PD | ZC221, ZC220 | — | 2015/02/20 |
5 communes - 1 département - 1 région
Ports-sur-Vienne
2 autorisations
Sainte-Catherine-de-Fierbois
1 autorisation
Sainte-Maure-de-Touraine
1 autorisation
Sepmes
1 autorisation
Sorigny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
