2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE POMEROLS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pomérols.
COMMUNE DE POMEROLS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34810 à Pomérols.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE POMEROLS compte 5 autorisations recensées sur la période 10/11/2015 - 23/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POMEROLS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2021 - 23/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Pomerol. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POMEROLS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Communal Du Secteur Du Mar, Pomérols (34810) | PC Mixte | F822 | 1 496 m² | 437 m² | 2021/06/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 10/11/2015 - 24/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pomérols. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marche Gay, Pomérols (34810) | PA | F9, F11 | 94 889 m² | 2018/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Pomérols (34810) | PA | E235, E762 | 15 215 m² | 2017/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Despetis, Pomérols (34810) | PA | E553, E560 | 1 006 m² | 2015/11/10 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
