2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE PLAN DE BAIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Allex.
COMMUNE DE PLAN DE BAIX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26400 à Plan-de-Baix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PLAN DE BAIX compte 3 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 18/07/2013, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PLAN DE BAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/03/2013 - 18/07/2013, réparties dans 3 communes, principalement à Allex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PLAN DE BAIX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Buis, Grane (26400) | PC Locaux | ZI110, ZI107 | 2 416 m² | 144 m² | 2013/07/18 |
| Verger Est, Eurre (26400) | PC Locaux | ZH130 | 2 860 m² | 58 m² | 2013/07/15 |
| Rte De Crest La Butte, Allex (26400) | PC Locaux | AC437 | 12 233 m² | 812 m² | 2013/03/14 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
