COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME - Autorisations d'urbanisme

Active
218300937 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Var (83)

Total autorisations

3

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

Profil et organisation

COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83640 à Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME compte 3 autorisations recensées sur la période 19/11/2025 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/11/2025 - 04/08/2026

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

1 autorisation sur la période 19/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Plan-d'Aups-Sainte-Baume. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

2 autorisations sur la période 02/07/2026 - 04/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Plan-d'Aups-Sainte-Baume. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

Sources des informations sur COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME ?
COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME ?
Le profil de COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PLAN D AUPS STE BAUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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