COMMUNE DE PIEVE - Permis d'aménager

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212002307 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PIEVE

COMMUNE DE PIEVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Piève.

Profil et organisation

COMMUNE DE PIEVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20246 à Piève.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PIEVE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE PIEVE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PIEVE

COMMUNE DE PIEVE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/06/2016 - 22/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PIEVE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/06/2016 - 22/06/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE PIEVE

1 autorisation sur la période 22/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Piève.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Fontana Rossa, Piève (20246) PA B445, B444 — 2016/06/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PIEVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PIEVE

Sources des informations sur COMMUNE DE PIEVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PIEVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PIEVE ?
COMMUNE DE PIEVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PIEVE ?
Le profil de COMMUNE DE PIEVE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PIEVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PIEVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PIEVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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