COMMUNE DE PIERRE CHATEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213803042 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PIERRE CHATEL

COMMUNE DE PIERRE CHATEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierre-Châtel.

Profil et organisation

COMMUNE DE PIERRE CHATEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38119 à PIERRE-CHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PIERRE CHATEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PIERRE CHATEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PIERRE CHATEL

COMMUNE DE PIERRE CHATEL compte 5 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 20/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PIERRE CHATEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

10/07/2013 - 20/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIERRE CHATEL

4 autorisations sur la période 10/07/2013 - 20/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pierre-Châtel. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PIERRE CHATEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Livio Terranova, Pierre-Châtel (38119) PC Locaux AC316 592 m² 28 m² 2022/07/20
Rue Grand Pre, Pierre-Châtel (38119) PC Locaux AI204 1 612 m² 56 m² 2021/06/25
Rue Du Stade Le Bourg, Pierre-Châtel (38119) PC Locaux ZH13 17 525 m² 20 m² 2017/06/28
Le Bourg, Pierre-Châtel (38119) PC Locaux AC109, ZH148 18 619 m² 60 m² 2013/07/10

Permis de démolir de COMMUNE DE PIERRE CHATEL

1 autorisation sur la période 03/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-Châtel. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Stade, Pierre-Châtel (38119) PD AC21 1 395 m² 2018/05/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PIERRE CHATEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PIERRE CHATEL

Sources des informations sur COMMUNE DE PIERRE CHATEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PIERRE CHATEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PIERRE CHATEL ?
COMMUNE DE PIERRE CHATEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PIERRE CHATEL ?
Le profil de COMMUNE DE PIERRE CHATEL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PIERRE CHATEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PIERRE CHATEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PIERRE CHATEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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