COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX - Permis de construire et DP

Cessée
200053502 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parsac.

Profil et organisation

COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23140 à PARSAC-RIMONDEIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX compte 2 autorisations recensées sur la période 27/12/2016 - 23/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/12/2016 - 23/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

2 autorisations sur la période 27/12/2016 - 23/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Parsac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Pl Dela Mairie, Parsac (23140) PC Locaux AD206 1 872 m² 14 m² 2020/09/23
Chem Rural, Parsac (23140) PC Locaux B750 14 246 m² 50 m² 2016/12/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

Sources des informations sur COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX ?
COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX ?
Le profil de COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PARSAC-RIMONDEIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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