2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE PARAY SOUS BRIAILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paray-sous-Briailles.
COMMUNE DE PARAY SOUS BRIAILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03500 à Paray-sous-Briailles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PARAY SOUS BRIAILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2019 - 18/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PARAY SOUS BRIAILLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2019 - 18/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Paray-sous-Briailles.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De L Eglise, Paray-sous-Briailles (03500) | PA | ZX124, ZX149 | 12 515 m² | 2019/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
