COMMUNE DE PAMPLIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217902006 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PAMPLIE

COMMUNE DE PAMPLIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pamplie.

Profil et organisation

COMMUNE DE PAMPLIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79220 à PAMPLIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PAMPLIE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PAMPLIE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PAMPLIE

COMMUNE DE PAMPLIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2017 - 27/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PAMPLIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2017 - 27/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PAMPLIE

1 autorisation sur la période 27/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pamplie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PAMPLIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue De La Miochette, Pamplie (79220) PC Logement AA82 21 056 m² 157 m² 2017/04/27

Permis de démolir de COMMUNE DE PAMPLIE

1 autorisation sur la période 19/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pamplie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Rue De La Miochette, Pamplie (79220) PD AA82 2017/01/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PAMPLIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PAMPLIE

Sources des informations sur COMMUNE DE PAMPLIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PAMPLIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PAMPLIE ?
COMMUNE DE PAMPLIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PAMPLIE ?
Le profil de COMMUNE DE PAMPLIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PAMPLIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PAMPLIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PAMPLIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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