COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200065670 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oucques La Nouvelle.

Profil et organisation

COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41290 à OUCQUES LA NOUVELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 16/09/2021 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/09/2021 - 30/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

2 autorisations sur la période 15/04/2022 - 30/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Oucques La Nouvelle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rue De Chateaudun, Oucques La Nouvelle (41290) DP Locaux AB120, AB121 455 m² 11 m² 2025/04/30
Place Du Petit Marche, Oucques La Nouvelle (41290) DP Locaux AH211 6 m² 2022/04/15

Permis d'aménager de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

1 autorisation sur la période 16/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Oucques La Nouvelle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Guinguette, Oucques La Nouvelle (41290) PA AH170 31 181 m² 2021/09/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

Sources des informations sur COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE ?
COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE ?
Le profil de COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE OUCQUES LA NOUVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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