COMMUNE DE ORCINES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216302638 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE ORCINES

COMMUNE DE ORCINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcines.

Profil et organisation

COMMUNE DE ORCINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63870 à ORCINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ORCINES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ORCINES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ORCINES

COMMUNE DE ORCINES compte 4 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 06/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ORCINES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/04/2016 - 06/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ORCINES

3 autorisations sur la période 12/04/2016 - 06/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Orcines. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ORCINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Route De Limoges, Orcines (63870) PC Locaux BD154 68 053 m² 174 m² 2024/06/06
2 Place Saint Julien, Orcines (63870) PC Locaux AI26, AI41 779 m² 478 m² 2016/12/13
60 Route De Limoges, Orcines (63870) PC Locaux AE291 68 389 m² 60 m² 2016/04/12

Permis d'aménager de COMMUNE DE ORCINES

1 autorisation sur la période 12/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orcines. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Limoges, Orcines (63870) PA AE1631 105 725 m² 2016/04/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ORCINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ORCINES

Sources des informations sur COMMUNE DE ORCINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ORCINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ORCINES ?
COMMUNE DE ORCINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ORCINES ?
Le profil de COMMUNE DE ORCINES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ORCINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ORCINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ORCINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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