COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT - Permis de construire et DP

Active
210102679 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nurieux-Volognat.

Profil et organisation

COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01460 à NURIEUX-VOLOGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT compte 6 autorisations recensées sur la période 28/04/2015 - 11/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

28/04/2015 - 11/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

6 autorisations sur la période 28/04/2015 - 11/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nurieux-Volognat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Gare, Nurieux-Volognat (01460) DP Locaux AE79 253 m² 7 m² 2021/05/11
7 Chemin Du Stade, Nurieux-Volognat (01460) DP Locaux ZA45, ZA63 21 392 m² 15 m² 2021/03/29
2 Chemin De La Fontaine, Nurieux-Volognat (01460) PC Locaux AH9 5 810 m² 144 m² 2019/09/30
14 Route De Berthiand Sous Matonax, Nurieux-Volognat (01460) PC Locaux AD231 2 280 m² 18 m² 2018/12/11
2 Rue De La Fontaine, Nurieux-Volognat (01460) DP Locaux AH9 5 810 m² 2 m² 2016/04/25
2A Chemin De La Fontaine, Nurieux-Volognat (01460) PC Locaux ZC159 44 m² 2015/04/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

Sources des informations sur COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT ?
COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT ?
Le profil de COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NURIEUX-VOLOGNAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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