COMMUNE DE NOYAREY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOYAREY
COMMUNE DE NOYAREY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyarey.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOYAREY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38360 à NOYAREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOYAREY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NOYAREY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOYAREY
COMMUNE DE NOYAREY compte 3 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 10/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOYAREY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOYAREY
1 autorisation sur la période 11/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Noyarey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOYAREY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Noyarey (38360) | PC Locaux | — | — | 752 m² | 2014/07/11 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOYAREY
1 autorisation sur la période 10/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Noyarey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 A Rue Des Azures, Noyarey (38360) | PA | AC82, AC79 | 14 857 m² | 2025/11/10 |
Permis de démolir de COMMUNE DE NOYAREY
1 autorisation sur la période 30/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noyarey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 145 Rue De L'eglise, Noyarey (38360) | PD | AB147, AB148 | 1 440 m² | 2023/10/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOYAREY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOYAREY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NOYAREY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.