COMMUNE DE NOVALAISE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOVALAISE
COMMUNE DE NOVALAISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novalaise.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOVALAISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73470 à NOVALAISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOVALAISE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOVALAISE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOVALAISE
COMMUNE DE NOVALAISE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/06/2013 - 21/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOVALAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOVALAISE
5 autorisations sur la période 30/06/2013 - 21/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Novalaise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOVALAISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 140 Chem De Courvaz, Novalaise (73470) | PC Locaux | A3715 | 7 362 m² | 210 m² | 2026/05/21 |
| Pl Du Bourniau, Novalaise (73470) | PC Locaux | A2791, A1386 | 1 896 m² | 7 m² | 2019/04/25 |
| 996 Rte Des Plages Le Janjoux, Novalaise (73470) | DP Locaux | C2946, C2948 | 1 368 m² | 150 m² | 2016/07/22 |
| Rte Du Lac Pre Argent, Novalaise (73470) | PC Locaux | C3277, C686 | 15 664 m² | 45 m² | 2014/12/19 |
| La Fatta, Novalaise (73470) | DP Locaux | A2924, A1250 | 1 570 m² | 5 m² | 2013/06/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOVALAISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOVALAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NOVALAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.