2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE NOTRE DAME DE COMMIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Commiers.
COMMUNE DE NOTRE DAME DE COMMIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38450 à Notre-Dame-de-Commiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NOTRE DAME DE COMMIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2015 - 12/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOTRE DAME DE COMMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/10/2015 - 12/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Commiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOTRE DAME DE COMMIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin De Leglise Aux Pauttats, Notre-Dame-de-Commiers (38450) | PC Locaux | B230, B590 | 2 204 m² | 361 m² | 2025/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L Eglise, Notre-Dame-de-Commiers (38450) | PC Locaux | A101, A881 | 6 654 m² | 161 m² | 2015/10/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
