Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Rue St Jean Des Pleurs, Noroy (60130) | PA | A542 | 4 052 m² | 2023/02/07 |
COMMUNE DE NOROY - Permis d'aménager
Active
216004614
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOROY
COMMUNE DE NOROY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noroy.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOROY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60130 à Noroy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOROY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOROY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOROY
COMMUNE DE NOROY compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2023 - 07/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOROY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/02/2023 - 07/02/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOROY
1 autorisation sur la période 07/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noroy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOROY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOROY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE BEAUVAIS
SIREN 216000562
Même département de siège
71 autorisations
48 PC
5 PA
18 PD
DEPARTEMENT DE L'OISE
SIREN 226000016
Même département de siège
44 autorisations
32 PC
4 PA
8 PD
COMMUNE DE COMPIEGNE
SIREN 216001586
Même département de siège
34 autorisations
23 PC
7 PA
4 PD
COMMUNE DE CREIL
SIREN 216001743
Même département de siège
29 autorisations
15 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE DE NOGENT SUR OISE
SIREN 216004580
Même département de siège
21 autorisations
6 PC
5 PA
10 PD
COMMUNE DE SENLIS
SIREN 216006031
Même département de siège
18 autorisations
8 PC
7 PA
3 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE NOROY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE NOROY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NOROY ?
COMMUNE DE NOROY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NOROY ?
Le profil de COMMUNE DE NOROY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NOROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NOROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NOROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable