COMMUNE DE NOROLLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211404660 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE NOROLLES

COMMUNE DE NOROLLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Norolles.

Profil et organisation

COMMUNE DE NOROLLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14100 à NOROLLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NOROLLES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NOROLLES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOROLLES

COMMUNE DE NOROLLES compte 3 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 21/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOROLLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/05/2017 - 21/01/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOROLLES

1 autorisation sur la période 16/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Norolles. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOROLLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
170 Le Bourg, Norolles (14100) PC Mixte B249 2 746 m² 197 m² 2021/08/16

Permis d'aménager de COMMUNE DE NOROLLES

2 autorisations sur la période 22/05/2017 - 21/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Norolles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
170 Le Bourg, Norolles (14100) PA B247, B445 33 184 m² 2025/01/21
Le Clos Vert Rd Na_98, Norolles (14100) PA A184 21 313 m² 2017/05/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOROLLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOROLLES

Sources des informations sur COMMUNE DE NOROLLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NOROLLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NOROLLES ?
COMMUNE DE NOROLLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NOROLLES ?
Le profil de COMMUNE DE NOROLLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NOROLLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NOROLLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NOROLLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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