COMMUNE DE NOLAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOLAY
COMMUNE DE NOLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nolay.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOLAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21340 à NOLAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOLAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NOLAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOLAY
COMMUNE DE NOLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2018 - 11/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOLAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOLAY
2 autorisations sur la période 24/07/2018 - 10/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nolay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOLAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Saint Pierre, Nolay (21340) | PC Locaux | AB281 | 523 m² | 10 m² | 2025/09/10 |
| Route De Couches, Nolay (21340) | PC Locaux | D880 | 29 481 m² | 69 m² | 2018/07/24 |
Permis de démolir de COMMUNE DE NOLAY
1 autorisation sur la période 11/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Nolay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Carouge, Nolay (21340) | PD | ZM150 | 720 m² | 2026/02/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOLAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOLAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NOLAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.