2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE NOE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 11 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noé.
COMMUNE DE NOE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31410 à Noé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NOE compte 15 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 25/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 21/03/2013 - 25/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Noé. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Moroncazal Moroncazal, Noé (31410) | PC Locaux | A1543, A468 | 79 906 m² | 41 m² | 2015/07/16 |
| Rue Sainte Marie, Noé (31410) | PC Locaux | B1492 | 9 455 m² | 543 m² | 2015/06/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 27/02/2014 - 25/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Noé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Moroncazal, Noé (31410) | PA | A218, OA219 | — | 2016/11/25 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Pardeilhan, Noé (31410) | PA | B761, B477 | — | 2014/04/17 |
| Ld Pardeilhan, Noé (31410) | PA | B2475, B21430 | — | 2014/02/27 |
1 autorisation sur la période 16/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Noé. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Bugat, Noé (31410) | PD | B79 | — | 2017/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
