COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

Cessée
217202191 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay-Neuvy-en-Champagne.

Profil et organisation

COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72240 à Bernay-Neuvy-en-Champagne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2016 - 01/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/06/2016 - 01/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

1 autorisation sur la période 01/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bernay-Neuvy-en-Champagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

Sources des informations sur COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE ?
COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE ?
Le profil de COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NEUVY EN CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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