COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS - Permis de construire et DP

Active
215904251 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville-en-Avesnois.

Profil et organisation

COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59218 à Neuville-en-Avesnois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/08/2021 - 05/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/08/2021 - 05/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

1 autorisation sur la période 05/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Neuville-en-Avesnois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Du Marechal Foch, Neuville-en-Avesnois (59218) PC Locaux A420, A418 6 361 m² 102 m² 2021/08/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS ?
COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS ?
Le profil de COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NEUVILLE EN AVESNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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