COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON - Permis de construire et DP

Active
213701683 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Neuilly-le-Brignon.

Profil et organisation

COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 37160 à NEUILLY-LE-BRIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON compte 4 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 08/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

14/02/2013 - 08/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

4 autorisations sur la période 14/02/2013 - 08/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Neuilly-le-Brignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Quatre Ponts, Marcé-sur-Esves (37160) PC Locaux A772 208 m² 29 m² 2016/04/08
Rue De L Epeautre, Neuilly-le-Brignon (37160) DP Locaux AI229, AI220 1 452 m² 5 m² 2015/02/16
Rue Du Marechal Ferrand, Neuilly-le-Brignon (37160) PC Logement AI168, AI169 118 m² 116 m² 2013/03/14
Rue Des Meuniers, Neuilly-le-Brignon (37160) DP Locaux AI202 1 497 m² 4 m² 2013/02/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

Sources des informations sur COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON ?
COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON ?
Le profil de COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NEUILLY LE BRIGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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