COMMUNE DE NESPOULS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE NESPOULS
COMMUNE DE NESPOULS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nespouls.
Profil et organisation
COMMUNE DE NESPOULS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19600 à NESPOULS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NESPOULS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NESPOULS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NESPOULS
COMMUNE DE NESPOULS compte 7 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 17/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NESPOULS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NESPOULS
5 autorisations sur la période 04/11/2016 - 17/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NESPOULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Source, Nespouls (19600) | DP Logement | AB32 | 542 m² | 52 m² | 2026/02/17 |
| Le Claud Grand, Nespouls (19600) | PC Locaux | D1155, D1153 | 22 639 m² | 56 m² | 2019/11/22 |
| Lapatouille, Nespouls (19600) | PC Locaux | AI531, AI530 | 5 581 m² | 137 m² | 2019/09/27 |
| Adresse Non Renseignée, Nespouls (19600) | PC Locaux | AI476, AI512 | — | 142 m² | 2018/10/05 |
| Le Bourg, Nespouls (19600) | DP Locaux | AB108 | 730 m² | 6 m² | 2016/11/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE NESPOULS
2 autorisations sur la période 08/10/2013 - 15/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Puy Du Moulin, Nespouls (19600) | PA | B205 | 4 935 m² | 2025/09/15 |
| Lapatouille, Nespouls (19600) | PA | AI256, AI472 | — | 2013/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NESPOULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NESPOULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NESPOULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.