2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
3
COMMUNE DE NERIS LES BAINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Néris-les-Bains.
COMMUNE DE NERIS LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03310 à Néris-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NERIS LES BAINS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/01/2016 - 06/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NERIS LES BAINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/01/2016 - 06/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Néris-les-Bains.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petit Perrassier, Néris-les-Bains (03310) | PD | AL129, AL131 | 362 m² | 2016/03/17 |
| Place De La Republique/Rue, Néris-les-Bains (03310) | PD | BM168, BM170 | 1 534 m² | 2016/01/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
