COMMUNE DE NERBIS - Permis de construire et DP

Active
214002040 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE NERBIS

COMMUNE DE NERBIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lahosse.

Profil et organisation

COMMUNE DE NERBIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40250 à NERBIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NERBIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NERBIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NERBIS

COMMUNE DE NERBIS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2016 - 14/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NERBIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2016 - 14/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NERBIS

2 autorisations sur la période 04/04/2016 - 14/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Lahosse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NERBIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Coteaux, Lahosse (40250) PC Locaux B15 2 080 m² 3 m² 2016/04/14
8 Cote De Pouton, Nerbis (40250) PC Locaux AA63 14 520 m² 113 m² 2016/04/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NERBIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NERBIS

Sources des informations sur COMMUNE DE NERBIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NERBIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NERBIS ?
COMMUNE DE NERBIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NERBIS ?
Le profil de COMMUNE DE NERBIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NERBIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NERBIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NERBIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides