COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES - Permis d'aménager
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Lozère (48)
Chiffres clés
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Naussac-Fontanes.
Profil et organisation
COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 48300 NAUSSAC-FONTANES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2019 - 07/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
2 autorisations sur la période 07/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Naussac-Fontanes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Charraou Chaussenilles, Naussac-Fontanes (48300) | PA | B671, B725 | — | 2019/10/07 |
| Las Crouzettes Fontanes Chaussenilles, Naussac-Fontanes (48300) | PA | B549 | — | 2019/10/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NAUSSAC-FONTANES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.