2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE NANT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nant.
COMMUNE DE NANT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12230 à Nant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NANT compte 7 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 25/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NANT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/06/2017 - 25/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nant. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Millau, Nant (12230) | PC Mixte | A16, A1006 | 8 801 m² | 648 m² | 2017/06/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 27/02/2014 - 09/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Nant. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 999 Pre De La Grange, Nant (12230) | PA | A1394 | — | 2017/08/09 |
| Rte Departementale N 999 Pre De La Grange, Nant (12230) | PA | A1394 | — | 2017/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grange, Nant (12230) | PA | A1394 | — | 2014/02/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
