2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
17
COMMUNE DE MTSAMBORO est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mtsamboro.
COMMUNE DE MTSAMBORO est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97630 à Mtsamboro.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MTSAMBORO compte 17 autorisations recensées sur la période 14/05/2015 - 21/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MTSAMBORO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 14/05/2015 - 21/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mtsamboro.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MTSAMBORO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De La Mairie Place De La Mairie, Mtsamboro (97630) | PC Locaux | AO107 | 366 m² | 59 m² | 2016/08/12 |
| Rue De La Mairie Annexe M Tsahara, Mtsamboro (97630) | PC Locaux | AH64, AH65 | 1 396 m² | 37 m² | 2016/08/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
