2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MOUTHIERS SUR BOEME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouthiers-sur-Boëme.
COMMUNE DE MOUTHIERS SUR BOEME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16440 à Mouthiers-sur-Boëme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MOUTHIERS SUR BOEME compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 07/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOUTHIERS SUR BOEME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/06/2020 - 07/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mouthiers-sur-Boëme. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOUTHIERS SUR BOEME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Avenue Du 24 Aout 1944, Mouthiers-sur-Boëme (16440) | PC Locaux | AD71 | 12 675 m² | 174 m² | 2020/06/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mouthiers-sur-Boëme. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chauveterie, Mouthiers-sur-Boëme (16440) | PA | C2048 | — | 2013/01/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
