2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ogy-Montoy-Flanville.
COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57530 à Ogy-Montoy-Flanville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 05/12/2013 - 06/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/12/2013 - 06/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Le Mai Joly, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | DP Locaux | 0422 | 2 077 m² | 7 m² | 2017/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Flanville Le Patural, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 27311 | 149 593 m² | 217 m² | 2015/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Flanville Le Patural, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 27311 | 149 593 m² | 217 m² | 2014/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Chappe, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 27221, 27121 | 4 179 m² | 234 m² | 2013/12/05 |
1 autorisation sur la période 14/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Patural, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PA | 2763, 27311 | — | 2015/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
