COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ogy-Montoy-Flanville.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 57530 OGY-MONTOY-FLANVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 05/12/2013 - 06/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
4 autorisations sur la période 05/12/2013 - 06/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Le Mai Joly, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | DP Locaux | 0422 | 2 077 m² | 7 m² | 2017/08/06 |
| Route De Flanville Le Patural, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 27311 | 149 593 m² | 217 m² | 2015/12/14 |
| Rte De Flanville Le Patural, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 27311 | 149 593 m² | 217 m² | 2014/12/18 |
| 4 Rue De La Chappe, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PC Locaux | 27221, 27121 | 4 179 m² | 234 m² | 2013/12/05 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
1 autorisation sur la période 14/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ogy-Montoy-Flanville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Patural, Ogy-Montoy-Flanville (57645) | PA | 2763, 27311 | — | 2015/08/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTOY FLANVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.