2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MONTLIVAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlivault.
COMMUNE DE MONTLIVAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41350 à Montlivault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTLIVAULT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2017 - 17/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTLIVAULT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montlivault. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTLIVAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Grande Rue, Montlivault (41350) | PC Locaux | AB483 | 2 460 m² | 26 m² | 2022/10/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Montlivault. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Montlivault (41350) | PA | AB482 | 4 804 m² | 2017/09/13 |
1 autorisation sur la période 25/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Montlivault. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Le Val, Montlivault (41350) | PD | AA24 | 895 m² | 2020/03/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
