COMMUNE DE MONTIGNY - Permis de construire et DP

Active
217604461 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTIGNY

COMMUNE DE MONTIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76380 à MONTIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTIGNY

COMMUNE DE MONTIGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 10/12/2020 - 15/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/12/2020 - 15/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTIGNY

3 autorisations sur la période 10/12/2020 - 15/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Des Champs, Montigny (76380) PC Locaux AH60, AH222 6 874 m² 99 m² 2023/05/15
15 Rue De L'eglise, Montigny (76380) DP Locaux AD332, AD58 62 m² 6 m² 2023/01/17
30 Rue Du Vauchel, Montigny (76380) PC Locaux AH51, AH54 3 257 m² 74 m² 2020/12/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTIGNY ?
COMMUNE DE MONTIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE MONTIGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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