COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN - Permis de construire et DP

Active
213802499 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbonnot-Saint-Martin.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38330 à MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN compte 7 autorisations recensées sur la période 13/04/2018 - 31/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

13/04/2018 - 31/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

7 autorisations sur la période 13/04/2018 - 31/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montbonnot-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
715 Route Des Semaises, Montbonnot-Saint-Martin (38330) PC Locaux AE528, AE527 8 000 m² 1 977 m² 2024/12/31
740 Chemin De La Croix Verte, Montbonnot-Saint-Martin (38330) DP Locaux AP328 2 734 m² 1 341 m² 2023/10/03
806 Chemin De Tartaix, Montbonnot-Saint-Martin (38330) PC Locaux AE59 10 450 m² 632 m² 2023/07/11
787 Rue General De Gaulle, Montbonnot-Saint-Martin (38330) PC Locaux AC477, AC118 9 543 m² 693 m² 2022/02/01
Chemi Des Communaux, Montbonnot-Saint-Martin (38330) DP Locaux AT51 44 839 m² 9 m² 2021/05/05
Rue Vaucanson, Montbonnot-Saint-Martin (38330) PC Mixte AL205, AL206 39 289 m² 1 522 m² 2018/11/06
Alle Du Parc De Miribel, Montbonnot-Saint-Martin (38330) DP Locaux AB179 8 m² 2018/04/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN ?
COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN ?
Le profil de COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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