COMMUNE DE MONTAGNAC - Permis de construire et DP

Active
213003544 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTAGNAC

COMMUNE DE MONTAGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnac.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTAGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 30350 MONTAGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTAGNAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTAGNAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTAGNAC

COMMUNE DE MONTAGNAC compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2016 - 24/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTAGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/06/2016 - 24/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTAGNAC

3 autorisations sur la période 30/06/2016 - 24/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTAGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Puits Neuf, Montagnac (30350) PC Locaux 0A703, 0A701 1 051 m² 106 m² 2025/03/24
Chemin Du Puits St Martin, Montagnac (30350) PC Locaux A716 265 m² 168 m² 2020/06/15
Chemin Du Puits St Martin, Montagnac (30350) PC Locaux A456 4 352 m² 286 m² 2016/06/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTAGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTAGNAC

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTAGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTAGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTAGNAC ?
COMMUNE DE MONTAGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTAGNAC ?
Le profil de COMMUNE DE MONTAGNAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTAGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTAGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTAGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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