COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE - Permis de construire et DP

Active
213802382 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

11

Présentation détaillée de COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Moidieu-Détourbe.

Profil et organisation

COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38440 à Moidieu-Détourbe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE compte 11 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 07/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

04/02/2013 - 07/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

11 autorisations sur la période 04/02/2013 - 07/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Moidieu-Détourbe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 11 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Ch Des Granges, Beauvoir-de-Marc (38440) DP Logement AI329 965 m² 181 m² 2026/04/07

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
87 Ch Des Arteaux, Savas-Mépin (38440) PC Locaux ZD86 10 379 m² 286 m² 2024/06/17

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Ecoliers, Moidieu-Détourbe (38440) PC Locaux ZC109 6 366 m² 299 m² 2018/06/11

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Moidieu-Détourbe (38440) PC Locaux AS16, AS158 12 976 m² 51 m² 2017/10/02

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Moidieu-Détourbe (38440) PC Locaux ZC109, AS153 15 898 m² 452 m² 2016/03/07

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Moidieu-Détourbe (38440) PC Locaux ZC109 18 068 m² 971 m² 2015/11/09

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Tarare (69170) PC Logement — — 90 m² 2013/02/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

Sources des informations sur COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE ?
COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE ?
Le profil de COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MOIDIEU DETOURBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides