COMMUNE DE MEZEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MEZEL
COMMUNE DE MEZEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mur-sur-Allier.
Profil et organisation
COMMUNE DE MEZEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63111 à MUR-SUR-ALLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MEZEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MEZEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MEZEL
COMMUNE DE MEZEL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2015 - 13/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEZEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEZEL
1 autorisation sur la période 13/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Mur-sur-Allier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEZEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Haute De Cotte, Mur-sur-Allier (63115) | PC Locaux | ZA522 | 39 956 m² | 69 m² | 2017/03/13 |
Permis de démolir de COMMUNE DE MEZEL
1 autorisation sur la période 23/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mur-sur-Allier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Rue Guyot Dessaigne, Mur-sur-Allier (63115) | PD | AI2 | — | 2015/02/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MEZEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MEZEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MEZEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.