COMMUNE DE MERLE LEIGNEC - Permis de construire et DP

Active
214201428 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

COMMUNE DE MERLE LEIGNEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merle-Leignec.

Profil et organisation

COMMUNE DE MERLE LEIGNEC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42380 à MERLE-LEIGNEC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MERLE LEIGNEC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

COMMUNE DE MERLE LEIGNEC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 07/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MERLE LEIGNEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/12/2014 - 07/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

2 autorisations sur la période 19/12/2014 - 07/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Merle-Leignec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MERLE LEIGNEC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Saint Bonnet, Merle-Leignec (42380) PC Locaux AB37 1 420 m² 205 m² 2025/03/07
Le Bourg, Merle-Leignec (42380) PC Locaux AC84 804 m² 35 m² 2014/12/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

Sources des informations sur COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MERLE LEIGNEC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MERLE LEIGNEC ?
COMMUNE DE MERLE LEIGNEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MERLE LEIGNEC ?
Le profil de COMMUNE DE MERLE LEIGNEC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MERLE LEIGNEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MERLE LEIGNEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MERLE LEIGNEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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