Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grangeoune, Menet (15400) | PA | H177, H1137 | 9 040 m² | 2019/10/29 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE MENET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menet.
COMMUNE DE MENET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15400 à Menet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MENET compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2015 - 29/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MENET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/11/2015 - 29/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Menet.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grangeoune, Menet (15400) | PA | H177, H1137 | 9 040 m² | 2019/10/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Menoire, Menet (15400) | PA | AB246P, H1006 | — | 2015/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.