COMMUNE DE MAZAYE - Permis de construire et DP

Active
216302190 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MAZAYE

COMMUNE DE MAZAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazaye.

Profil et organisation

COMMUNE DE MAZAYE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63230 à MAZAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MAZAYE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAZAYE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAZAYE

COMMUNE DE MAZAYE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2016 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAZAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2016 - 11/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAZAYE

2 autorisations sur la période 24/03/2016 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mazaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAZAYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Des Volcans Mazayes Haute, Mazaye (63230) PC Locaux 0C1072 86 474 m² 43 m² 2026/06/11
Mazayes Hautes, Mazaye (63230) PC Locaux C497 22 435 m² 76 m² 2016/03/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAZAYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAZAYE

Sources des informations sur COMMUNE DE MAZAYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MAZAYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MAZAYE ?
COMMUNE DE MAZAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MAZAYE ?
Le profil de COMMUNE DE MAZAYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MAZAYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MAZAYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MAZAYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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