COMMUNE DE MAZAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
218400729 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MAZAN

COMMUNE DE MAZAN est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazan.

Profil et organisation

COMMUNE DE MAZAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84380 à Mazan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MAZAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MAZAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAZAN

COMMUNE DE MAZAN compte 10 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 29/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAZAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

14/11/2013 - 29/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAZAN

9 autorisations sur la période 14/11/2013 - 29/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mazan. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAZAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE MAZAN

1 autorisation sur la période 31/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mazan. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Ferraille, Mazan (84380) PA CC161, CC165 14 895 m² 2024/05/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAZAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAZAN

Sources des informations sur COMMUNE DE MAZAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MAZAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MAZAN ?
COMMUNE DE MAZAN est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MAZAN ?
Le profil de COMMUNE DE MAZAN recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MAZAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MAZAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MAZAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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