Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Quart Petit, Martinvelle (88410) | PA | AB98 | 245 m² | 2023/06/01 |
COMMUNE DE MARTINVELLE - Permis d'aménager
Active
218802916
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MARTINVELLE
COMMUNE DE MARTINVELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martinvelle.
Profil et organisation
COMMUNE DE MARTINVELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88410 à Martinvelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MARTINVELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE MARTINVELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARTINVELLE
COMMUNE DE MARTINVELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2023 - 01/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARTINVELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/06/2023 - 01/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE MARTINVELLE
1 autorisation sur la période 01/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Martinvelle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARTINVELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARTINVELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DES VOSGES
SIREN 228800017
Même département de siège
58 autorisations
39 PC
5 PA
14 PD
COMMUNE DE EPINAL
SIREN 218801603
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
12 PD
COMMUNE DE BULGNEVILLE
SIREN 218800795
Même département de siège
28 autorisations
12 PC
7 PA
9 PD
COMMUNE LA BRESSE
SIREN 218800753
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PA
COMMUNE DE RAMBERVILLERS
SIREN 218803674
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE DE GERARDMER
SIREN 218801967
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
3 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE MARTINVELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE MARTINVELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MARTINVELLE ?
COMMUNE DE MARTINVELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MARTINVELLE ?
Le profil de COMMUNE DE MARTINVELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MARTINVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MARTINVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MARTINVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable