2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MARTIGNY LES BAINS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martigny-les-Bains.
COMMUNE DE MARTIGNY LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88320 à Martigny-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MARTIGNY LES BAINS compte 4 autorisations recensées sur la période 10/01/2020 - 05/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARTIGNY LES BAINS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/01/2020 - 23/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Martigny-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARTIGNY LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Abbe Thiebaut, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | G527, G1055 | 2 012 m² | 595 m² | 2020/01/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Martigny-les-Bains. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Martigny-les-Bains (88320) | PA | G469, G470 | — | 2024/09/05 |
1 autorisation sur la période 13/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Martigny-les-Bains. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De L'abbe Thiebaut, Martigny-les-Bains (88320) | PD | G527, G1055 | 2 012 m² | 2022/10/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
