COMMUNE DE MARCY L ETOILE - Permis de construire et DP

Active
216901272 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MARCY L ETOILE

COMMUNE DE MARCY L ETOILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcy-l'Étoile.

Profil et organisation

COMMUNE DE MARCY L ETOILE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69280 à MARCY-L'ETOILE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MARCY L ETOILE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARCY L ETOILE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARCY L ETOILE

COMMUNE DE MARCY L ETOILE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 29/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARCY L ETOILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2016 - 29/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARCY L ETOILE

2 autorisations sur la période 29/04/2016 - 29/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Marcy-l'Étoile.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARCY L ETOILE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1244 Av Marcel Merieux, Marcy-l'Étoile (69280) PC Locaux AR15 1 047 m² 45 m² 2020/01/29
67 Allee Louis Raymond, Marcy-l'Étoile (69280) PC Locaux AR164, AR215 17 029 m² 800 m² 2016/04/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARCY L ETOILE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARCY L ETOILE

Sources des informations sur COMMUNE DE MARCY L ETOILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MARCY L ETOILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MARCY L ETOILE ?
COMMUNE DE MARCY L ETOILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MARCY L ETOILE ?
Le profil de COMMUNE DE MARCY L ETOILE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MARCY L ETOILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MARCY L ETOILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MARCY L ETOILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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