COMMUNE DE MARCHENOIR - Autorisations d'urbanisme

Active
214101230 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MARCHENOIR

COMMUNE DE MARCHENOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marchenoir.

Profil et organisation

COMMUNE DE MARCHENOIR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41370 à MARCHENOIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MARCHENOIR
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MARCHENOIR

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARCHENOIR

COMMUNE DE MARCHENOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2018 - 09/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARCHENOIR, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2018 - 09/08/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE MARCHENOIR

1 autorisation sur la période 09/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Marchenoir. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Emile Lemai, Marchenoir (41370) PA AB7, AB8 4 286 m² 2025/08/09

Permis de démolir de COMMUNE DE MARCHENOIR

1 autorisation sur la période 17/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marchenoir. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Bis Rue Du Pilori, Marchenoir (41370) PD AD148 1 944 m² 2018/05/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARCHENOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARCHENOIR

Sources des informations sur COMMUNE DE MARCHENOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MARCHENOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MARCHENOIR ?
COMMUNE DE MARCHENOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MARCHENOIR ?
Le profil de COMMUNE DE MARCHENOIR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MARCHENOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MARCHENOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MARCHENOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides