COMMUNE DE MANCHECOURT - Permis de construire et DP

Cessée
214501926 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MANCHECOURT

COMMUNE DE MANCHECOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Malesherbois.

Profil et organisation

COMMUNE DE MANCHECOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45300 au Malesherbois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE MANCHECOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MANCHECOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MANCHECOURT

COMMUNE DE MANCHECOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 11/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MANCHECOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/01/2013 - 11/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MANCHECOURT

2 autorisations sur la période 11/01/2013 - 11/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement au Malesherbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MANCHECOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Grande Rue, Le Malesherbois (45330) PC Locaux G535 1 065 m² 98 m² 2013/12/11
1 Grande Rue, Le Malesherbois (45330) PC Locaux G535 1 065 m² 98 m² 2013/01/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MANCHECOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MANCHECOURT

Sources des informations sur COMMUNE DE MANCHECOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MANCHECOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MANCHECOURT ?
COMMUNE DE MANCHECOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MANCHECOURT ?
Le profil de COMMUNE DE MANCHECOURT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MANCHECOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MANCHECOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MANCHECOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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