2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MALVILLE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malville.
COMMUNE DE MALVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44260 à Malville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MALVILLE compte 13 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 15/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 12/03/2014 - 15/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Malville. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9999 Rue Sainte Catherine, Malville (44260) | DP Locaux | AC10, AC9 | 24 998 m² | 15 m² | 2023/08/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Malville. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Merlerie, Malville (44260) | PD | AE3 | 1 440 m² | 2024/09/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
