COMMUNE DE MALTOT - Permis de construire et DP

Active
211403969 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MALTOT

COMMUNE DE MALTOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maltot.

Profil et organisation

COMMUNE DE MALTOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14930 à Maltot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MALTOT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALTOT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MALTOT

COMMUNE DE MALTOT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2025 - 28/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALTOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2025 - 28/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALTOT

1 autorisation sur la période 28/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Maltot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALTOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Dorset - Salle Poly, Maltot (14930) PC Locaux AD145, AD147 2 373 m² 117 m² 2025/01/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MALTOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MALTOT

Sources des informations sur COMMUNE DE MALTOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MALTOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MALTOT ?
COMMUNE DE MALTOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MALTOT ?
Le profil de COMMUNE DE MALTOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MALTOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MALTOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MALTOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides