COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY - Permis de construire et DP

Active
216003715 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maignelay-Montigny.

Profil et organisation

COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60420 à MAIGNELAY-MONTIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 20/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2013 - 20/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

2 autorisations sur la période 23/07/2013 - 20/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Maignelay-Montigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fond Du Genetoy, Maignelay-Montigny (60420) PC Locaux ZH35, ZH37 15 316 m² 148 m² 2024/12/20
Rue Antoine Marminia, Maignelay-Montigny (60420) PC Locaux AN271, AN150 4 313 m² 423 m² 2013/07/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY ?
COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides