COMMUNE DE LUGAN - Permis d'aménager

Active
218101509 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LUGAN

COMMUNE DE LUGAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lugan.

Profil et organisation

COMMUNE DE LUGAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81500 à LUGAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LUGAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE LUGAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LUGAN

COMMUNE DE LUGAN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2014 - 04/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LUGAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/09/2014 - 04/09/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE LUGAN

2 autorisations sur la période 03/09/2014 - 04/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Lugan.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Mauri, Lugan (81500) PA B435 2014/09/04
Mauri, Lugan (81500) PA B2435P 2014/09/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LUGAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LUGAN

Sources des informations sur COMMUNE DE LUGAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LUGAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LUGAN ?
COMMUNE DE LUGAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LUGAN ?
Le profil de COMMUNE DE LUGAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LUGAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LUGAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LUGAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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