Présentation détaillée de COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE
COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loisy-en-Brie.
Profil et organisation
COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 51130 à Loisy-en-Brie.
COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE compte 2
autorisations recensées
sur la période 08/02/2018 - 11/12/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
08/02/2018 - 11/12/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE
2 autorisations sur la période 08/02/2018 - 11/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Loisy-en-Brie.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE ?
COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE ?
Le profil de COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LOISY-EN-BRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.